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 Charte de bonne conduite

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Remotoonz
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Nombre de messages: 55
Age: 23
Localisation: Pas-de-Calais
Date d'inscription: 21/07/2008

MessageSujet: Charte de bonne conduite   Mar 22 Juil - 20:07

Préambule: toute personne s'inscrivant sur ce forum et susceptible de poster des messages se doit de respecter les règles suivantes sous peine de sanctions


Article 1 : Le règlement est applicable à tous les membres du forum

Article 2 : Toute contribution au forum devra respecter la législation en vigueur en France et ne publier ou laisser publier aucun contenu contraire aux lois et règlements. Ainsi sont interdits, notamment, les propos contraires à l'ordre public, aux bonnes moeurs et à la dignité de la personne humaine, les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie de crimes, diffamatoires, injurieux ou grossiers.
Sont également proscrites, la provocation au suicide, la dénonciation calomnieuse, l'atteinte à la vie privée, à la représentation de la personne, au secret professionnel, au secret des correspondances, aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques. N'ont pas non plus le droit d'être publiés, les contenus contraires au droit d'auteur et aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée.

Article 3 : Les messages publicitaires sont strictement interdits mis à part dans la section prévue à cet effet.

Article 4 : Le flood n'est toléré que dans les sujets y étant consacrés et les doubles postes sont à utiliser avec modérations (en général pour remonter un sujet par exemple)

Article 5 : En toutes circonstances, restez polis et courtois et évitez les remarques désobligeantes.

Article 6 : Postez des messages compréhensibles. Le language SMS n'est pas autorisé, utilisez des phrases complètes.

Article 7 : les membres du staff pourront 'suivant leur fonction) censurer, déplacer, ou modifier tous les messages du forum quand ils le jugeront bon.

Article 8 : Les sites à destination d'un public majeur (pornographie, xxx, etc.) sont interdits en signature.

Article 9 : Toutes discussions relatives à des sites liés à la pornographie sont interdites.
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